Comptes-Rendu de Conseil et Délibérations

Année 2018

Prochain Conseil : mercredi 18 avril 2018 à 18h30

Finances :

1. Créances éteintes
2. Avenants contrat NCR 2015/2018

Ressources Humaines :

3. Convention de mise à disposition d’un agent communal à la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral – Annexe 1
4. Convention de mise à disposition d’un agent communautaire à la Commune de Talmont-Saint-Hilaire – Annexe 2
5. Embauche Directeur des Ports

Développement Economique :

6. Conventionnement 2018 EPCI et Conseil régional - plateformes INOV et IVCO - Annexes 3, 4 et 5

Réseaux et Infrastructures :

7. Règlement service Assainissement Non Collectif – Annexe 6
8. Election d’un nouveau délégué représentant la Communauté de Communes au Comité Syndical Vendée Eau

Territoires :

9. Modification des statuts du Syndicat Mixte Auzances Vertonne et cours d’eau côtiers
10. Désignation des délégués du Syndicat Mixte Auzances Vertonne et cours d’eau côtiers
11. Avis sur Schéma de Cohérence Territorial du Sud-Ouest Vendéen

Action Culturelle et Sportive :

12. Convention piscine 2017/2018
13. Pass culture Nature

 

 

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